Les Arrêtés municipaux - Fleury en Moselle

Arrêté 2023--DDT-SERAF-UFC N°70
Autorisant les tirs administratifs et des battues administratives au sangleir sur l'esemble des bans communaux de Fleury et Pournoy la Grasse jusqu'au 30 avril 2024

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AP 2023-70 BA TA sanglier secteur Fleury-Pournoy la Grasse.pdf (PDF - 937.01 kB)

Arrêté CAB / PPA n°648
Réglementant temporairement le port et l'utilisation des artifices de divertissment et articles pyrotechniques, le transport de carburant aisni que la vente et la consommation de boissons alcoolisées sur la voie publique à l'occasion des fetes de fin d'année

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Arrêté restriction fin d_année.pdf (PDF - 747.7 kB)

Arrêté municipal 41/2023
41. portant réglementation des installations sportives

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41. portant réglementation des installations sportives.pdf (PDF - 37.47 kB)

AP n°606
Halloween octobre 2023

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ap halloween octobre 2023.pdf (PDF - 94.68 kB)

Arrêté municipal 31/2023
Portant instauration d'une limitation de vitesse à l'intérieur de l'agglomération

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31. portant instauration d_une limitation de vitesse à l_intérieur de l_agglomération.pdf (PDF - 43.65 kB)

Arrêté municipal 28/2023
Restreignant et modifiant la circulation et le stationnement lors de la fete partonale et le vide greniers

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28. FP 2023.pdf (PDF - 43.86 kB)

AP n°38
AP n°38 abrogation des arrêtés de limitation provisoire eau
CP - Sécheresse - Levée des arrêtés de restrictions et maintien de la Moselle en niveau de vigilance sécheresse

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AP n°38 abrogation des arrêtés de limitation provisoire eau.pdf (PDF - 722.97 kB)

CP - Sécheresse - Levée des arrêtés de restrictions et maintien de la Moselle en niveau de vigilance sécheresse.pdf (PDF - 42.39 kB)

Arrêté municipal 24/2023
24. de chaussée rétrécie et stationnement interdit à l'avancement des travaux EIFFAGE

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24. de chaussée rétrécie et stationnement interdit à l_avancement des travaux EIFFAGE.pdf (PDF - 45.43 kB)

Arrêté 3 du 03 juillet 2023
Prévention du risque d’incendie de forêt et de végétaux : le préfet de la Moselle active le degré de danger « sévère » pour l’ensemble du département
Arrêté préfectoral n°010.2023.CAB.DS.SIDPC activation degré de danger sevère

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arrêté préfectoral n°010.2023.CAB.DS.SIDPC activation degre de danger severe.pdf (PDF - 456.01 kB)

CP - Prévention du risque d’incendie de forêt et de végétaux - Activation du degré de danger sévère .pdf (PDF - 58.65 kB)

Arrêté 396 du 03 juillet 2023
ci-joint l'arrêté du préfet du 03/07/23 réglementant temporairement le port et l'utilisation des artifices de divertissement et articles pyrotechniques.

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396 - arrêté artifices divertissement 03.07.23.pdf (PDF - 629.51 kB)

Arrêté 384 du 29 juin 2023
la réglementation temporaire de la vente au détail et le transport de carburant, d'acides, de produits inflammables, chimiques ou explosifs dans les communes de la Moselle.

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384.pdf (PDF - 446.32 kB)

Arrêté municipal 18/2023
18. de chaussée rétrécie et stationnement interdit à l'avancement des travaux SOBECA

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18. de chaussée rétrécie et stationnement interdit à l_avancement des travaux SOBECA.pdf (PDF - 45.57 kB)

Arrêté du 3 avril 2023
Reconnaissance de catastrophe naturelle

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Arrêté catastrophe naturelle 3.5.23 Fleury.pdf (PDF - 730.68 kB)

Arrêté municipal 16/2023
16. de circulation La Fleurienne

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16. de circulation La Fleurienne.pdf (PDF - 61.83 kB)

Arrêté municipal 15/2023
15. d'occupation du domaine public et stationnement interdit à l'avancement des travaux CIRCET

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15. d_occupation du domaine public et stationnement interdit à l_avancement des travaux CIRCET.pdf (PDF - 68.14 kB)

Arrêté municipal 14/2023
14. de chaussée rétrécie et stationnement interdit à l'avancement des travaux CIRCET

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14. de chaussée rétrécie et stationnement interdit à l_avancement des travaux CIRCET.pdf (PDF - 534.98 kB)

Arrêté municipal 09/2023
9. abrogation temporaire de l'interdiction de circuler chemin de Metz aux + 3.5 tonnes

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9. abrogation temporaire de l_interdiction de circuler chemin de Metz aux _ 3.5 tonnes.pdf (PDF - 139.64 kB)

Arrêté municipal 08/2023
8. de circulation et stationnement interdits déviation RD66 rue Mansion

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8. de circulation et stationnement interdits déviation RD66 rue Mansion.pdf (PDF - 492.85 kB)

Arrêté municipal 07/2023
7. de circulation alternée et stationnement interdit à l'avancement des travaux SMTPF

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7. de circulation alternée et stationnement interdit à l_avancement des travaux SMTPF.pdf (PDF - 45.54 kB)

Arrêté 2023 DDPP 54
Un arrêté du préfet déterminant une zone de contrôle temporaire en raison de la circulation du virus influenza aviaire dans la faune sauvage et les mesures applicables dans cette zone.

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Arreté 2023 DDPP 54 .pdf (PDF - 2.51 MB)

Arrêté municipal 05/2023
5. de circulation alternée, stationnement interdit à l'avancement des travaux, GILSON

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5. de circulation alternée, stationnement interdit à l_avancement des travaux, GILSON.pdf (PDF - 144.41 kB)

Arrêté municipal 04/2023
4. de circulation alternée, stationnement interdit à l'avancement des travaux, TSM Conduites

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4. de circulation alternée, stationnement interdit à l_avancement des travaux, TSM Conduites.pdf (PDF - 47.71 kB)

Arrêté municipal 02/2023
Circulation alternée, stationnement interdit zone 30 GILSON

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Arrêté municipal 2_2023 de circulation alternée, stationnement interdit à l_avancement des travaux, zone 30 GILSON.pdf (PDF - 47.6 kB)

Arrêté municipal 01/2023
Permanent de circulation alternée et stationnement VEOLIA

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Arrêté municipal 1_2023 permanent de circulation alternée et stationnement VEOLIA.pdf (PDF - 753.98 kB)

Arrêté municipal 32/2022
32. de circulation et stationnement interdits monuments aux Morts

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32. de circulation et stationnement interdits monuments aux Morts.pdf (PDF - 40.96 kB)

Arrêté CAB PPA n°437
Arrêté artifices de divertissement 29 oct au 01 nov 2022

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Arrêté artifices de divertissement 29 oct au 01 nov 2022.pdf (PDF - 627.39 kB)

Arrêté municipal 29/2022
29. de circulation et stationnement interdits déviation rue du Gros Chêne

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29. de circulation et stationnement interdits déviation rue du Gros Chêne.pdf (PDF - 39.39 kB)

Arrêté municipal 09/2022
Restreignant et modifiant la circulation et le stationnement lors de la fete patronale et le vide greniers

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26. FP 2022.pdf (PDF - 45.9 kB)

Arrêté municipal 09/2022
Circulation alternée, stationnement interdit à l'avancement des travaux, zone 30 GILSON

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25. de circulation alternée, stationnement interdit à l_avancement des travaux, zone 30 GILSON.pdf (PDF - 48.22 kB)

Arrêté municipal 07/2022
Circulation alternée, stationnement interdit à l'avancement des travaux, zone 30 LACIS

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23. de circulation alternée, stationnement interdit à l_avancement des travaux, zone 30 LACIS.pdf (PDF - 50.4 kB)

Arrêté municipal 07/2022
Circulation alternée et stationnement interdit à l'avancement des travaux Tsm Conduite

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22. de circulation alternée et stationnement interdit à l_avancement des travaux Tsm Conduite.pdf (PDF - 46.48 kB)

Arrêté municipal 06/2022
Circulation La Fleurienne

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17. circulation La Fleurienne.pdf (PDF - 62.78 kB)

Arrêté municipal 03/2021
De circulation et stationnement interdit à l'avancement des travaux

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Arrêté municipal 32/2017
Instauration d'un STOP à l'intersection de la rue de la Forêt et
de la sortie du Domaine de la Tour

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AM 32_2017.pdf (PDF - 37.79 kB)

Arrêté municipal 31/2017
Vitesse limitée à 30km/h rue de la Forêt (voir ci dessous)

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AM31_2017.pdf (PDF - 41.83 kB)

Arrêté municipal 30/2017
Interdiction de circulation rue de Lorraine

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Arrêté municipal 15/2017
La circulation et le stationnement seront interdits du 1b au 11 rue de Lorraine et des Vergers du 19 au 23 juin 2017

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Arrêté municipal n° 41/2014
Arrêté du Maire concernant la limitation de la circulation des véhicules à moteur, chemin des vignes, en période hivernale.

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Arrêté municipal n° 24/2014
A partir du 26 mai la circulation sera alternée rue de la Forêt et pendant la durée des travaux.

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Arrêté municipal n° 23/2014
À partir du 12 mai 2014 et pour une durée de 15 jours, la circulation des véhicules sera alternée rue du Beuvrot.

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Arreté municipal n°21/2014
A partir du 8 avril 2014 , pendant la durée des travaux , le chemin des vergers sera fermé et Interdit à toute circulation , piétonne incluse.

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Arreté municipal n°19/2014
A compter du 17 mars 2014 et jusqu'à la fin des travaux, le stationnement sera interdit du Lundi au vendredi de 8h à 17h, à l'angle de la rue Gérard Mansion/ Lucien Albert et ce jusqu'aux habitations.

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Arreté municipal n°10/2014
À partir du 24 février 2014 et pendant la durée des travaux, la circulation et le stationnement
de tous véhicules seront rigoureusement interdits à l'avancement de travaux entre le 13 et le 15 rue de
Lorraine.

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Arreté municipal n°7/2014
A partir du 17 fevrier 2014 et pendant la durée des travaux rue des Vergers et rue de Lorraine,la circulation et le stationnement seront rigoureusement interdit à l'avancement des travaux.

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Arreté municipal n°6/2014
A compter du 17 fevrier 2014, le stationnement sera interdit sur le parking devant l'église pendant la durée des travaux.

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AM6_2014.pdf (PDF - 37.62 kB)

Arreté municipal n°5_2/2014
Le 17 Février 2014, le stationnement entre le 28A et le 30 rue Gérard Mansion sera interdit des deux cotés

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AM5_2014.pdf (PDF - 43.64 kB)

Arreté municipal n°5/2014
A partir du 3 fevrier 2014 et pendant la durée des travaux, la circulation des véhicules sera alternée rue du Beuvrot.

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AM5_2014_1.pdf (PDF - 196 kB)

Arreté municipal n°4/2014
A partir du 22 janvier 2014 et pendant toute la durée des travaux, la circulation des véhicules sera alternée devant les n° 2 et 4 chemin de METZ

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Arrêté municipal n°3/2014
À partir du 20 janvier 2014 et pendant la durée des travaux dans la rue de la Forêt à partir du n°12, la circulation et le stationnement de tous véhicules dans cette voie seront rigoureusement interdits.

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Arrêté municipal n°2/2014
A partir du 27 janvier 2014 et pour toute la durée des travaux, la circulation des véhicules sera alternée sur les voies de la rue de Lorraine et de l'Eglise.

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Arrêté municipal n° 07/2012
Lutte contre les bruits de voisinage

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